Annulations en cascade : plus de DP, pas de PC ! – Itinéraires avocats
Division primaire : le conseil d'Etat se positionne - Groupe Monassier
Tènement Maguière/Viricel - Zeppelin Architectes
Compétence Urbanisme - Zeppelin Architectes
Lotissement : étude sur l'objet de l'article R.442-2 f) du Code de l' urbanisme ? - JURISURBA
Le tènement Kélian va se transformer en logements
Aix-les-Bains: un contentieux en cours alerte l'opposition sur la politique d'urbanisme de la Ville - L'Essor Savoyard
Le tènement va laisser place à un parking - Montbrison (42600)
Le Lotissement | Superprof
Riotord | Urbanisme. Les travaux du centre bourg continuent avec la démolition du tènement Grange
Le Coteau | Conseil municipal. Le plan local d'urbanisme mis à l'ordre du jour
Urbanisme - Le Touvet
Tènement Maguière/Viricel - Zeppelin Architectes
Haute-Loire. Urbanisme à Monistrol-sur-Loire : la tendance est à l'habitat concentré
Polliat | Urbanisme. Les travaux de démolition ont repris au tènement Bouvard
URBANISME Lotissements : non à la contractualisation fortuite !
SAINT-MAURICE DE GOURDANS
Urbanisme - La Savoie
Pays bellegardien : la lutte contre la vacance immobilière est lancée 5/6 - La Tribune Republicaine
APST – Urbanisme à Thoiry – Du nouveau ? – Association pour la protection du site de Thoiry
La commune souhaite réorganiser son urbanisme - Le Coteau (42120)
Sur l'articulation des items a) et d) de l'article R.442-1 du Code de l' urbanisme dans le cas d'un projet de construire de maisons individuelles - JURISURBA
SEANCE:Bureau du 06/05/2002 # Acquisition d'un tènement immobilier situé 49, rue Feuillat à l'angle du 84, avenue Lac
Divisions foncières - JURISURBA
Îlot Murat - Etude capacité pour renouvellement urbain d'un ancien tènement industriel, par X X L.ATELIER
