Home

Citoyenne Le mont Vésuve Changement obligation propriétaire poubelle Pôle Émulation Bande

Taxe sur les ordures ménagères : propriétaire ou locataire ?
Taxe sur les ordures ménagères : propriétaire ou locataire ?

Dépôt sauvage d'ordures ménagères : que dit la loi ? | L'immobilier par  SeLoger
Dépôt sauvage d'ordures ménagères : que dit la loi ? | L'immobilier par SeLoger

TEOM : la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (2023)
TEOM : la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (2023)

Qui doit payer les ordures ménagères, locataire ou propriétaire ?
Qui doit payer les ordures ménagères, locataire ou propriétaire ?

FOCUS sur la collecte des déchets en entreprise par le service public de  collecte des déchets | Take a waste
FOCUS sur la collecte des déchets en entreprise par le service public de collecte des déchets | Take a waste

Investissement locatif : Eau, électricité, ordures qui paie ? - ImAvenir
Investissement locatif : Eau, électricité, ordures qui paie ? - ImAvenir

Locaux de stockage et de tri des déchets d'exploitation | Guide Bâtiment  Durable
Locaux de stockage et de tri des déchets d'exploitation | Guide Bâtiment Durable

Quelle obligation de tri des déchets dans un immeuble collectif ? | Poubelle -Sous-Evier.fr
Quelle obligation de tri des déchets dans un immeuble collectif ? | Poubelle -Sous-Evier.fr

Dégradations diverses : responsabilité du bailleur ou du locataire ? |  L'Union sociale pour l'habitat
Dégradations diverses : responsabilité du bailleur ou du locataire ? | L'Union sociale pour l'habitat

Centre-Bretagne. Les erreurs de tri sur le territoire du Sitomi-mi : un  surcoût de 350 000 €
Centre-Bretagne. Les erreurs de tri sur le territoire du Sitomi-mi : un surcoût de 350 000 €

Dératisation
Dératisation

Local à poubelles en copropriété : quelles sont les règles ?
Local à poubelles en copropriété : quelles sont les règles ?

Nouvelle obligation de déclaration pour les propriétaires d'un bien  immobilier en 2023 – Bienvenue à Val-au-Perche !
Nouvelle obligation de déclaration pour les propriétaires d'un bien immobilier en 2023 – Bienvenue à Val-au-Perche !

Stefanplast - Poubelle Amica eco - space
Stefanplast - Poubelle Amica eco - space

Les déchets – commune de steinbourg
Les déchets – commune de steinbourg

Toutes les obligations du propriétaire du local commercial
Toutes les obligations du propriétaire du local commercial

Local à Poubelles en Copropriété - Les Règlementations
Local à Poubelles en Copropriété - Les Règlementations

Un maire peut-il faire enlever les déchets souillant un terrain aux frais  du propriétaire ?
Un maire peut-il faire enlever les déchets souillant un terrain aux frais du propriétaire ?

Comment Facturer les Ordures Ménagères aux Locataires ?
Comment Facturer les Ordures Ménagères aux Locataires ?

À Livarot-Pays-d'Auge, la fin de la distribution des sacs-poubelles
À Livarot-Pays-d'Auge, la fin de la distribution des sacs-poubelles

ORDURES MÉNAGÈRES – Commune d'Osmoy
ORDURES MÉNAGÈRES – Commune d'Osmoy