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SERVITUDE DE PASSAGE : que faire face à une action en revendication de son  voisin ?
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L'assiette d'une servitude légale de passage doit prendre en compte la  sécurité < Servitude < Immobilier - Éditions Francis Lefebvre
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Destruction de la construction empiétant l'assiette d'une servitude de  passage : nécessaire contrôle de proportionnalité | LE MAG JURIDIQUE
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