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Nouveau barème pour les suspensions du permis de conduire en  Saône-et-Loire. :: Les-nouvelles-du-val-d-arroux
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Réf. 56 - Arrêté rapportant un précédent arrêté (Permis de conduire) -  Suspension du permis de conduire - Automobile - Administration - Documents  & Accessoires | La boutique Berger-Levrault
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Contrôlé positif aux stupéfiants, il voit sa suspension de permis de  conduire affichée publiquement en mairie - ladepeche.fr
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Réf. 60 - Arrêté de retrait d'un permis de conduire obtenu irrégulièrement  ou frauduleusement - Suspension du permis de conduire - Automobile -  Administration - Documents & Accessoires | La boutique Berger-Levrault
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Suspension du permis de conduire - Maître Xavier MORIN, Avocat permis de  conduire - Avocycles
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Suspension administrative du permis de conduire: demandez le barème (76)! -  Avocats Le Havre - particuliers, entreprises et entités publiques
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4 F - Arrêté de modification ou confirmation d'un précédent arrêté (Permis  de conduire) - Documents & Accessoires | La boutique Berger-Levrault
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